Association Loi du 1^er juillet 1901
Déclarée à la Préfecture du Rhône le 1^er avril 1965
Dont le siège social est situé : 28 quai Rambaud 69002 LYON
Tél : 04.78.38.49.69
Mail : contact@mjc-confluence.fr
Numéro SIRET : 779 847 847 00042

Valérie DOR ès qualité de Présidente de l’Association MJC Confluence
Domiciliée en cette qualité au siège 28, quai Rambaud 69002 LYON

–      Ville de Lyon
–      Département du Rhône
–      CAF du Rhône
–      Région Rhône-Alpes
–      DRAC

Partenaires Marché Gare :
–      SACEM
–      CRR Lyon
–      GRAL
–      FNAC/Caisse d’Epargne
–      TCL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi « Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés, et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) ; n° d’agrément en cours.
En tout état de cause l’Editeur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site, notamment pour la demande d’information par le biais de formulaires d’inscription.
Les informations personnelles  collectées sont destinées notamment à l’envoi aux adhérents de lettres d’information.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

MJC Confluence
28 quai Rambaud
69002 LYON

Un cookie est une information déposée sur le disque dur de l’utilisateur par le serveur du site qu’il visite.
Un fichier de cookies contient des informations telles que l’identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur le parcours de l’utilisateur sur le site.
Le site www.mjc-confluence.fr utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site.
L’Editeur est ainsi en mesure de déterminer l’usage que l’utilisateur fait des informations mises à sa disposition sur ce site.
La MJC Confluence ne fait pas de corrélation entre les cookies et les informations personnelles que l’utilisateur a pu fournir, et ne vend pas ces informations à une tierce-partie.
L’utilisateur peut refuser les cookies ou être informé qu’un site veut écrire un cookie en réglant les préférences de son navigateur.

Pour LE MARCHE GARE, Scène Découvertes de Musiques Actuelles :
Activité principale et Code APE : 9004Z (activité culturelle et spectacle)
Licences d’entrepreneur de spectacle : Pierre BOBINEAU, Directeur MJC Confluence.
Numéro de Licences : N°1-145366 – N°2-145367 – N°3-145368

Création du site et charte graphique
La création du site et la charte graphique du site de la MJC Confluence sont la propriété de Reda Ouzineb et Nathalie Lothier (bureaubureau.fr), qui en sont les auteurs au sens de l’article L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Logo de la MJC
Le logo de la MJC Confluence est la propriété de Pascal BONDU.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable  est prohibée.
Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Photographies
Les photographies mises en ligne sont la propriété exclusive de la MJC Confluence et/ou dont la publication a été autorisée par leur auteur. Leur reproduction à des fins autres que privées est strictement interdite.

Base de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.
Les utilisateurs ne peuvent, sans l’autorisation de l’Editeur, collecter, capter, modifier ou utiliser les informations auxquelles ils accèdent.
Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.
Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

Sanctions
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité
L’Editeur n’est en aucun cas responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le présent site.
De plus, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude des informations fournies. Les informations présentées sont destinées à apporter des indications générales et les mieux actualisées sur les sujets traités.
Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.